Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de bijoux réalisés par La Pivoine de Nacre, entreprise individuelle de Manon [Nom de famille], domiciliée en Alsace, France. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Les bijoux proposés sont des créations artisanales, réalisés avec soin à partir de matériaux variés (bronze, résine, fleurs séchées, perles, etc.). Chaque pièce étant unique, de légères variations de couleur ou de forme peuvent exister par rapport aux photos présentées sur le site.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et ne sont pas assujettis à la TVA (article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont précisés lors de la validation de la commande et s'ajoutent au prix des produits.
4. Commande
Le client passe commande via le site internet. Toute commande n’est considérée comme définitive qu’après validation du paiement. La Pivoine de Nacre se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Les paiements s’effectuent via carte bancaire. La transaction est sécurisée, et aucune information bancaire n'est conservée par La Pivoine de Nacre.
6. Livraison
Expédition sous 5-7 jours ouvrés après validation du paiement.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. La Pivoine de Nacre ne peut être tenue responsable des retards dus aux transporteurs.
En cas de perte ou de détérioration du colis, le client doit contacter le transporteur et La Pivoine de Nacre dans les plus brefs délais.
7. Droit de rétractation & Retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour :
Les bijoux personnalisés ou sur-mesure, qui ne sont ni repris ni échangés.
Les articles portés ou endommagés par le client.
Pour un retour, le client doit contacter La Pivoine de Nacre avant tout renvoi. Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Garanties et Responsabilités
Les bijoux sont conçus avec soin, mais doivent être manipulés avec précaution. La Pivoine de Nacre ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits (exposition à l’eau, aux produits chimiques, chocs…).
En cas de défaut avéré, le client peut contacter La Pivoine de Nacre dans un délai de 7 jours après réception du produit pour trouver une solution adaptée (échange, réparation, remboursement).
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (photos, textes, créations) sont la propriété de La Pivoine de Nacre et ne peuvent être copiés ou utilisés sans autorisation.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour la gestion des commandes. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande à lapivoinedenacre@gmail.com.
11. Litiges & Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du domicile de La Pivoine de Nacre.